Module 3

Quand dois-je me préoccuper du droit d’auteur?

Ce module vous est offert uniquement à titre informatif, et ne remplace aucunement les conseils juridiques.

Image d'une personne jouant un enregistrement musical pour un public

Transcription

Il est important de penser au droit d’auteur dès que vous sélectionnez du matériel didactique pour vos étudiants.

Avez-vous besoin de numériser des sections d’un livre ou d’un article pour les télécharger dans votre environnement numérique d’apprentissage? Avez-vous besoin de faire des photocopies d’extraits de documents pour les distribuer ou les inclure dans votre matériel de cours?

La photocopie et la numérisation sont des formes de reproductions qui peuvent exiger le consentement du titulaire du droit d’auteur. Mais saviez-vous que faire jouer de la musique en classe, partager un fichier ou télécharger un fichier provenant d’internet dans votre environnement numérique d’apprentissage pourrait aussi nécessiter une autorisation?

Les incidences du droit d’auteur ne sont pas toujours évidentes. Voyons quelques-unes des activités pédagogiques régies par la Loi sur le droit d’auteur :

  • numériser un chapitre pour le verser dans l’environnement de cours en ligne;
  • photocopier un article pour le distribuer en classe ou l’inclure à votre documentation de cours,
  • télécharger un document ou une vidéo sur Internet pour l’intégrer à votre cours Image d'un document téléchargé à partir du Web, élève utilisant la version téléchargée dans le cours en ligne, version imprimée pour la classeen ligne, ou l’imprimer dans votre classe,
  • enseigner par le biais d’émissions de télévision ou de radio en direct, ou à partir d’enregistrements que vous avez faits de ces émissions,
  • visionner un film en classe ou en ligne,
  • faire jouer de la musique en classe ou en ligne,
  • interpréter une pièce de théâtre ou un morceau de musique en classe ou devant public,
  • présenter des images, des tableaux ou des graphiques numérisés à partir d’un livre ou trouvés sur Internet dans vos diapositives de cours,
  • enregistrer une conférence, qui comprend du contenu protégé par le droit d’auteur, tel que des diapositives d’un éditeur, afin que les étudiants puissent les visionner plus tard,
  • traduire une œuvre dans une autre langue, et
  • adapter une œuvre, par exemple en transformant un roman en scénario, ou en ajoutant ou en supprimant quelques phrases ou paragraphes d’un article.Image de matériel utilisé sans frais supplémentaires grâce à une licence ouverte telle que Creative Commons

Alors, avez-vous besoin de la permission du titulaire du droit d’auteur afin d’utiliser tous ces éléments à des fins pédagogiques?

Pas forcément. Vous pourriez invoquer les droits d’utilisateurs, également connus sous le nom d’exceptions dans la Loi sur le droit d’auteur, afin d’utiliser des œuvres protégées sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur. La question des droits des utilisateurs sera abordée dans un autre module.

Vous pourriez aussi être en mesure d’utiliser du contenu disponible en vertu d’une licence préétablie par votre établissement ou de faire appel à du contenu disposant d’une licence libre telle que Creative Commons. De telles licences vous permettent d’utiliser l’œuvre, sans frais additionnels. Vous pourrez apprendre davantage sur les licences dans un autre module.

Image d'un hyperlien de cours en ligne vers une ressource en ligne

Il est possible d’intégrer un hyperlien vers une ressource en ligne. Créer un lien n’est pas l’équivalent de reproduire. Assurez-vous que le matériel a été téléversé par le titulaire du droit d’auteur ou avec sa permission. Vous ne voulez pas faire le lien vers du contenu diffusé illégalement.

Consultez votre bibliothécaire pour connaitre les dernières techniques et les meilleures pratiques permettant d’établir des liens directs vers du contenu sous licence de la bibliothèque, qu’il s’agisse d’articles, de vidéos ou de livres.

Si vous n’êtes pas sûr que ce que vous faites constitue une violation du droit d’auteur, ou si vous voulez savoir comment utiliser du matériel protégé par le droit d’auteur, demandez à la personne ou au bureau désigné par votre établissement de répondre à vos questions sur le droit d’auteur. La bibliothèque de votre établissement est un bon point de départ.

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