Module 7

Le contenu avec licence libre

Ce module est offert exclusivement à titre informatif et ne remplace aucunement les conseils juridiques.

Transcription

Vous prévoyez peut-être utiliser du matériel avec licence libre dans le cadre de votre enseignement. Les licences sont composées d’une série de conditions s’appliquant à une œuvre originale, qui accordent la permission à quiconque désire utiliser l’œuvre, tant et aussi longtemps qu’ils suivent les conditions de la licence.

Une œuvre implique toute création originale – comme un manuel scolaire, une vidéo, une chanson, un document, ou un logiciel – pouvant être protégée par le droit d’auteur.

Image representing others able to use work freely, build on it, customize it, or alter it.
Le créateur conserve ses droits d’auteur sur l’œuvre, mais il accepte de la partager avec moins de restrictions, afin que des tiers puissent l’adapter, la modifier, la traduire, etc. conformément à la licence libre choisie. Les licences libres impliquent en amont la permission des titulaires de droits d’auteur sans autre formalités. Les licences libres permettent la mise à disposition gratuite d’œuvres protégées par le droit d’auteur sans barrière légale.

De nombreuses licences libres suivent ces principes; les plus connues sont les licences Creative Commons. Il existe également des licences ouvertes pour des œuvres spécifiques telles que les logiciels.

Les licences Creative Commons utilisent des icônes et un langage simple qui permettent aux créateurs d’exprimer clairement leurs intentions et les utilisateurs sont certains que leur utilisation de l’œuvre est légale.

Six licences Creative Commons sont disponibles, elles vous informent sur les utilisations possibles de l’œuvre. Voici une liste de certaines modalités et conditions exprimées dans une licence Creative Commons. Vous pourrez rencontrer une combinaison de certains de ces termes dans la gamme des licences.

Image of Creative Commons licences‘BY’ signifie : attribution. Cette icône est présente dans toutes les licences Creative Commons. Cette icône exige que vous attribuiez l’œuvre au créateur, en lui donnant crédit de la façon dont il le demande.

‘ND’ signifie : pas de modifications. Cette icône signifie que les versions modifiées de l’œuvre originale ne peuvent pas être partagées avec d’autres individus.

‘SA’ signifie : partage dans les mêmes conditions. Cette icône signifie que l’œuvre originale peut être modifiée, mais que la nouvelle œuvre doit être partagée sous la même licence.

‘NC’ Signifie : non-commercial. Cette icône signifie que vous pouvez utiliser l’œuvre originale, telle qu’elle ou modifiée, à des fins non commerciales.

Les six licences Creative Commons exigent de créditer le créateur et de mettre un lien vers la licence.

Une licence Creative Commons peut être identifiée par :

  • une abréviation,
  • un texte descriptif ou
  • une icône

Creative Commons affiche un résumé et le code légal de chaque licence, en forme lisible par l’homme. Le résumé ne remplace cependant pas le code.

Pour en savoir plus sur la gamme de licences Creative Commons, visitez www.creativecommons.org. Si une licence ne permet pas l’usage désiré, demandez la permission au titulaire du droit d’auteur.

Image of laptop computer alongside a pair of stick-figure moose holding a coat-of-arms that bears a Copyright symbol above a leaf.Tout le contenu trouvé en ligne n’est pas en libre accès même s’il est librement accessible. Certains ouvrages, par exemple, peuvent être lus, téléchargés et partagés librement, mais ne peuvent être modifiés d’aucune façon. Certains documents gouvernementaux ou le contenu retrouvé dans un dépôt institutionnel sont des exemples de tels ouvrages.

Pour plus d’aide concernant les licences ouvertes et la recherche de matériel libre, consultez la personne ou le bureau désigné par votre établissement pour répondre aux questions sur le droit d’auteur. La bibliothèque de votre établissement est un bon point de départ.