Savoir traditionnel

L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) étudie les dimensions du savoir traditionnel, des ressources génétiques et des expressions culturelles traditionnelles qui ont trait à la propriété intellectuelle. Cela a des incidences sur les bibliothèques de recherche, qui peuvent héberger des données recueillies en collaboration avec les peuples autochtones.

Les membres de l’ABRC ont le sentiment qu’un équilibre entre la protection du savoir ancestral et le partage des connaissances par l’entremise des bibliothèques peut être atteint. Des ententes internationales devraient refléter cette réalité.

Ainsi, l’ABRC appuie-t-elle les principes directeurs de l’IFLA selon lesquels :

Les expressions culturelles traditionnelles et les expressions du folklore et du savoir traditionnel peuvent être protégées, dans la mesure où l’on met en place des freins et des contrepoids qui n’empêchent pas indûment les bibliothèques et les archives d’assurer leurs principaux mandats et qui ne nuisent pas à l’équilibre plus général du droit d’auteur.

Il importe d’établir la distinction entre du matériel donné aux institutions ou recueilli par elles (ou des personnes) dans le cadre d’une entente de dépôt, d’accès et d’utilisation explicite avec des personnes identifiables ou des représentants identifiables d’un groupe traditionnel donné; et du matériel acquis par l’institution sans recours à ce type d’entente. (texte complet, en anglais)

L’ABRC appuie aussi la position conjointe de l’Association canadienne des bibliothèques (en anglais seulement) sur cette question.