mai 2020
Version 1,0
L’ABRC a créé ces Modèle et trousse de l’ABRC pour une politique institutionnelle de libre accès pour aider à préparer ceux qui souhaitent adopter une telle politique.
Les outils compris dans la trousse sont conçus pour soutenir la première rédaction d’une politique institutionnelle, mais peuvent également être utiles pour rédiger des politiques propres aux facultés ou aux départements ou pour étendre la portée de politiques existantes d’un établissement.
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Depuis 2003, les établissements de recherche et les organismes subventionnaires du monde entier ont adopté des mandats ou des politiques de libre accès qui encouragent le partage ouvert des résultats de la recherche comme moyen d’exprimer leur soutien et leur engagement en faveur du libre accès. Selon le registre ROARMAP des mandats et politiques d’accès ouvert, il existe actuellement 762 politiques institutionnelles de libre accès dans le monde1. Dans les universités et autres établissements de recherche, ces politiques sont généralement adoptées par un organe directeur qui comprend une représentation importante du corps professoral, souvent le Sénat.
L’Open Scholarship Policy Observatory de l’Université de Victoria tient une liste des politiques d’accès libre existantes dans les établissements canadiens. À la mi-2019, il y avait dix politiques ou déclarations au niveau de l’établissement, sept par des groupes de bibliothécaires et deux au niveau de la faculté ou du département. Dans le paysage canadien, le lancement de la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications a été le catalyseur de plusieurs politiques institutionnelles (la plupart la mentionne explicitement). La politique des trois organismes stipule que les articles issus de la recherche financée par les trois plus grands organismes fédéraux (IRSC, CRSH, CRSNG) doivent être disponibles en libre accès au plus tard 12 mois après leur publication.
En plus des établissements en cours de rédaction de leur première politique institutionnelle de libre accès, d’autres établissements ayant adopté une politique au cours des dernières années envisagent des mises à jour (par exemple, pour inclure plus de types de résultats de recherche que ce qui était initialement prévu).
L’ABRC a créé cette suite d’outils pour aider à préparer ceux qui souhaitent adopter une telle politique. Les outils compris dans la trousse sont conçus pour soutenir la première rédaction d’une politique institutionnelle, mais peuvent également être utiles pour rédiger des politiques propres aux facultés ou aux départements ou pour étendre la portée de politiques existantes d’un établissement. L’ABRC reconnaît que cette politique, dans le contexte mondial, est une politique de base fondée sur les besoins actuels de la communauté canadienne. Les politiques de libre accès évoluent rapidement (par exemple pour renforcer les engagements en matière de conservation des droits d’auteur et pour exiger le versement des données de recherche dans des dépôts ouverts). Nous croyons donc devoir réviser le modèle de politique en réponse à l’évolution des normes et des attentes.
Des études ont montré que les politiques avec option de retrait2 atteignent le plus haut niveau de publications ouvertes3 (par opposition à celles qui encouragent simplement le libre accès). L’ABRC encourage donc les établissements à adopter des politiques d’une portée aussi large et ambitieuse que le permet votre communauté. Par exemple, certains peuvent souhaiter imposer le dépôt de tous les résultats de recherche. L’ABRC reconnaît néanmoins que la mise en œuvre de toute politique au sein d’un établissement doit tenir compte du contexte institutionnel et de la culture, des politiques existantes et des conventions collectives. (Les sections habituelles d’une politique et la documentation d’appoint de cette trousse présentent un texte alternatif que vous pourriez envisager pour votre établissement.)
Tout le contenu est sous licence ouverte afin que vous puissiez l’utiliser librement et l’adapter à votre contexte.
Nous vous recommandons de lire la section Vers une politique sur le libre accès pour obtenir des conseils sur la façon d’aborder le processus, ainsi que Leçons tirées pour obtenir un aperçu de l’expérience de personne au sein d’établissements canadiens qui ont entrepris ce processus.
L’ABRC tient à souligner le travail de Joy Kirchner et Lise Brin, qui ont dirigé la création de ce modèle de politique et de la trousse qui l’accompagne. Merci aux personnes suivantes qui ont joué un rôle important dans le développement de la trousse : Guylaine Beaudry, Jonathan Bengtson, Gwen Bird, Donna Bourne-Tyson, Richard Dumont, Mark Robertson, Diane Sauvé, Martha Whitehead et Elizabeth Yates.
1 http://roarmap.eprints.org, repéré le 12 juillet 2019.
2 Les politiques avec option de retrait rendent la recherche en libre accès par défaut. La chercheuse ou le chercheur doit préciser, généralement par écrit, son désir de se retirer.
3 Vincent-Lamarre, Philippe; Boivin, Jade; Gargouri, Yassine; Larivière, Vincent et Harnad, Stevan (2016) Estimating open access mandate effectiveness: The MELIBEA Score. Journal of the Association for Information Science and Technology (JASIST) 67, 2815-2828.
Ces Modèle et trousse de l’ABRC pour une politique institutionnelle de libre accès ont été développés par des membres du Comité sur l’avancement de la recherche de l’ABRC et sont publiés en vertu d’une licence Creative Commons Attribution 4.0 International License.
