PRINCIPAUX TYPES DE POLITIQUES Voici les trois principaux types de politiques de libre accès (bien que l’utilisation de ces désignations soit quelque peu fluide) :Politique de dépôt obligatoire – voir le mandat de l’Université de Liège décrit dans le procès-verbal d’une réunion de 2007
Politique de « retrait » ou de conservation des droits – voir la Harvard Model Open Access Policy
Politique par résolution ou « de libre adhésion »
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Politiques canadiennes de libre accès
L’Open Scholarship Policy Observatory de l’Université de Victoria maintient une liste des politiques existantes sur le libre accès dans les établissements canadiens. À la mi-2019, il y avait dix politiques ou déclarations au niveau de l’établissement, sept par des groupes de bibliothécaires et deux au niveau de la faculté ou du département. La presque totalité sont des politiques par résolution non obligatoires (voir l’encadré).
Politiques internationales de libre accès
En plus des politiques de Harvard et Liège (discutées dans l’encadré) qui servent souvent de point de départ lors de discussions au sein d’établissement, un autre modèle intéressant est le UK Scholarly Communications Licence (UK-SCL) and Model Policy. La politique a été développée en consortium, mais n’a toujours pas été adoptée par les établissements britanniques
Note sur l’évolution des politiques « libre »
Il est probable que les politiques ouvertes évoluent ou soient plus étendues à mesure que les données ouvertes, l’éducation ouverte, la pédagogie ouverte et d’autres formes de recherche ouverte continuent de gagner du terrain. La présente page sera révisée à mesure que de nouvelles formes de politiques émergent.
Ces Modèle et trousse de l’ABRC pour une politique institutionnelle de libre accès ont été développés par des membres du Comité sur l’avancement de la recherche de l’ABRC et sont publiés en vertu d’une licence Creative Commons Attribution 4.0 International License.