Modèle de politique de l’ABRC sur le libre accès - Association des bibliothèques de recherche du Canada

SECTIONS	TEXTE DE LA POLITIQUE
PERTINENCE INSTITUTIONNELLE (voir autres exemples)	Préambule Nous – membres du corps de la recherche de [l’Université X] – nous engageons à démocratiser les connaissances grâce au libre accès et reconnaissons que la recherche ouverte et les pratiques ouvertes favorisent la recherche collaborative, engagée dans la communauté, reproductible et percutante.
JUSTIFICATIF (voir autres exemples)	Le libre accès accélère la découverte disciplinaire et augmente la visibilité et l’impact de la recherche. Il facilite les connexions et les collaborations entre les universitaires et renforce la rigueur de la recherche publiée en veillant à ce qu’elle soit ouverte à tous, permettant aux universitaires de tous les domaines, aux décideurs et au public d’utiliser et de s’appuyer sur ces connaissances. Le libre partage de la recherche avec le public reflète également la responsabilité et l’engagement de [l’Université X] de fournir un accès à la recherche comme établissement financé par des fonds publics.
APPLICATION / ACTIONS (voir autres exemples)	Politique Comme auteures et auteurs à [Université X], nous nous engageons à partager ouvertement notre production scientifique issue de la recherche. Pour ce faire, nous nous engageons, le cas échéant, à publier dans des revues en libre accès ou à déposer nos travaux universitaires dans le dépôt institutionnel en libre accès de [Université X] ou encore dans des archives disciplinaires fiables le plus rapidement possible, idéalement entre la date d’acceptation et le date de publication. Au besoin, l’accès au fichier en question peut être retiré temporairement pour répondre aux exigences de l’éditeur ou de l’organisme subventionnaire. Pour faciliter la diffusion et l’archivage de nos travaux, nous accordons à [Université X] la permission non exclusive d’archiver, de conserver, de reproduire et de diffuser librement une copie électronique de tous les articles de revues savantes, chapitres de livres et actes de conférence rédigés par nous, à condition que ces œuvres soient correctement attribuées aux auteurs, et qu’elles soient utilisées à des fins non commerciales uniquement. (Pour plus de précision, Creative Commons a défini les utilisations non commerciales « comme n’étant pas principalement destinées à ou orientées vers un avantage commercial ou une compensation monétaire ».)
PORTÉE (voir autres exemples)	Portée Dans l’esprit de permettre le plus large accès à la recherche, d’accélérer les découvertes, de favoriser la transparence et la reproductibilité de la recherche, la présente politique s’applique aux articles de revues, chapitres de livres et actes de conférence produits par les membres du corps professoral et les étudiantes et étudiants des cycles supérieurs ainsi que tout autre universitaire affilié à [Université X]. En plus de ces types de production scientifique, les auteurs sont invités à déposer dans le dépôt institutionnel tous leurs travaux universitaires, sans égard au format, y compris leurs données de recherche, afin d’améliorer la visibilité et l’impact de ces résultats de recherche.
MISE EN OEUVRE (voir autres exemples)	Mise en oeuvre Bien que nous croyions fermement en la diffusion ouverte de la recherche, nous reconnaissons également que nous, les auteurs de l’Université, gardons le contrôle total de notre propriété intellectuelle. Nous reconnaissons également que l’ouverture peut parfois être en contradiction avec la protection des connaissances autochtones. Ainsi, {organe universitaire précis (p. ex. personne désignée par le rectorat)} renonce à faire appliquer la politique pour un article particulier ou retarde l’accès pendant une période précise à la demande expresse de [personne affiliée à l’université].La politique vise à encourager le libre accès aux travaux universitaires et à renforcer les droits d’auteur. Elle doit être lue et interprétée conformément aux conventions collectives et autres politiques de l’Université en vigueur relativement à la liberté académique et à la propriété intellectuelle.Cette politique entre en vigueur le [date] et s’applique à toutes les œuvres applicables publiées après cette date. L'[Organe universitaire précis] sera chargé d’interpréter cette politique, de résoudre les différends concernant son interprétation et son application et de recommander des changements à la politique à l’organe universitaire approprié, au besoin.
FAQ et ressources suggérées (voir exemples)

Ces Modèle et trousse de l’ABRC pour une politique institutionnelle de libre accès ont été développés par des membres du Comité sur l’avancement de la recherche de l’ABRC et sont publiés en vertu d’une licence Creative Commons Attribution 4.0 International License.