Les questions de droit d’auteur sont pertinentes pour de nombreuses activités universitaires au Canada, tant pour les créateurs que pour les utilisateurs de matériel protégé par le droit d’auteur. Cette série offre aux employés des universités un survol du droit d’auteur au moyen de sept courts modules bilingues en format d’apprentissage autonome.
Chaque module contient une courte vidéo, généralement de 4 à 6 minutes, ainsi qu’un jeu-questionnaire. Le texte de la page web qui suit la vidéo est une transcription de la narration de la vidéo correspondante au module. Les jeux-questionnaires à la fin des modules sont des outils d’apprentissage ; les résultats ne sont ni surveillés ni conservés.
Ces modules ont été conçus pour compléter et non pour remplacer les ressources fournies par votre employeur. Pour obtenir des informations sur des scénarios particuliers, consultez les lignes directrices et les politiques de votre propre établissement en matière de droits d’auteur et demandez un avis juridique au besoin. Par ailleurs, les modules pédagogiques de Opening Up Copyright, basés à l’Université de l’Alberta, fournissent des informations plus approfondies sur le droit d’auteur dans de nombreux domaines pour un public plus général.
Si vous envisagez d’utiliser cette formation dans votre établissement, vous trouverez des idées de mise en œuvre dans le guide conçu à cet effet. Un webinaire sur la mise en œuvre sera également organisé au cours de l’hiver 2021. Vous pouvez télécharger tous les fichiers sources de la formation, y compris les images, les transcriptions, les fichiers audio et vidéo et les légendes dans les collections numériques de l’Université de Calgary.
Toutes les vidéos peuvent être visionnées sur la chaîne YouTube de l’ABRC
Matières
- Module 1 : Introduction au droit d’auteur (Ce module sera mis à jour pour tenir compte de la prolongation de la durée à +70 ans à compter du 30 décembre 2022.)
- Module 2 : Comment la loi sur le droit d’auteur s’applique-t-elle à mon université? (Ce module sera mis à jour pour tenir compte de la prolongation de la durée à +70 ans à compter du 30 décembre 2022.)
- Module 3 : Quand dois-je me préoccuper du droit d’auteur?
- Module 4 : Une question d’équilibre : quels sont les droits des titulaires de droits d’auteur?
- Module 5 : Une question d’équilibre : le droit des utilisateurs
- Module 6 : Que dois-je savoir au sujet des licences?
- Module 7 : Le contenu avec licence libre
Crédits
- Narration par Alice Stip
- Illustrations réalisées par Giulia Forsythe
- Traduction en français par Luc St-Laurent
- Réalisation des vidéos par University of Waterloo
Rédigé/adapté/produit par le groupe de travail sur les ressources éducatives libres en matière de droit d’auteur de l’ABRC
- Amanda Wakaruk – University of Alberta
- Ann Ludbrook – Ryerson University
- Anne Pottier – McMaster University
- Christina Winter – University of Regina
- Dan Sich – Western University
- Heather Martin – University of Guelph
- Kathryn Blair – University of Waterloo
- Mark Swartz – CARL/Queen’s University
- Rowena Johnson – University of Calgary
- Stephanie Boulogne – University of Victoria
- Stephanie Orfano – University of Toronto
- Stephen Park – Université du Québec à Montréal
- Thomas Rouleau – University of Ottawa
- Tom Adam – Western University
Nous remercions particulièrement nos commanditaires
- Clark Wilson LLP
- Dalhousie University
- McMaster University
- Queen’s University
- Ryerson University
- Simon Fraser University
- Université de Montréal
- Université du Québec à Montréal
- University of Alberta
- University of Calgary
- University of Guelph
- University of Ottawa
- University of Regina Library
- University of Toronto
- University of Waterloo
- University of Windsor
- University of Victoria
- Vancouver Island University
- Western University
Remerciement spécial à
- Jean-François Allard, Technicien en documentation, Service des bibliothèques, Université du Québec à Montréal
- Claire Lecompte, Bibliothécaire, Centre de ressources sur le droit d’auteur, Service des bibliothèques et archives, Université de Sherbrooke
- Sonya Morales, Gestionnaire du Bureau du droit d’auteur, Université Laval
- Diane Sauvé, Directrice, Direction du soutien à la réussite, à la recherche et à l’enseignement, Université de Montréal
- Alice Stip, Narratrice, Service de l’audiovisuel, Université du Québec à Montréal
- Catherine Marie Soleil Stuyck, Préposée senior à la planification, Service de l’audiovisuel, Université du Québec à Montréal
Ce(tte) œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale 4.0 International. Le matériel peut être partagé et adapté à des fins non commerciales sous réserve des conditions suivantes :
Toutes les illustrations sont © Giulia Forsythe, mises à disposition sous une licence CC0 1.0.
Le matériel pour la vidéo sur les matériaux sous licence ouverte a été adapté de: Year of Open Licenses, What are Open Licenses (CC-BY); Guelph Creative Commons Video: What are Creative Commons Licenses (CC-BY-NC-SA).
Le matériel scénarisé et les quiz ont été adaptés de Copyright Literacy for Ontario College Employees, ©2014 Ontario Colleges, qui est sous licence CC-BY-SA 4.0. Le matériel adapté est partagé ici sous une licence différente avec autorisation. Les scripts et les quiz ont été modifiés pour s’adresser à un public d’enseignants et de personnel des universités canadiennes.
