L’ABRC publie une mise à jour de l’Addenda de l’auteur canadien et un nouveau Guide des droits d’auteur

Ottawa, le 14 mai 2019. – L’ABRC est heureuse d’annoncer la publication de trois ressources de sensibilisation aux droits de l’auteur et à des façons de conserver les droits clés pendant le processus de publication.

La version révisée de l’Addenda de l’auteur canadien à l’entente de publication est un outil qui peut être utilisé par les auteurs pour négocier avec les éditeurs le droit de conserver des droits importants, notamment la capacité de partager et réutiliser leur œuvre, y compris la capacité de mettre leur travail à la disposition de tous par l’intermédiaire d’un dépôt à libre accès. Le Guide de l’ABRC sur l’utilisation de l’Addenda de l’auteur canadien offre des orientations pratiques et simples sur la manière d’utiliser l’Addenda.

Le Guide des droits d’auteur de l’ABRC vise à situer l’utilisation de l’Addenda dans le contexte plus large des droits d’auteurs et de la propriété des œuvres savantes, y compris la manière dont la conservation des droits peut être considérée à chaque étape du cycle de vie de la publication. Ce guide peut aider les auteurs et les bibliothécaires à savoir quand et comment utiliser l’Addenda, en plus de contribuer à une meilleure compréhension du droit d’auteur sur le plan de la création et de la diffusion de recherche savante.

Veuillez noter que des versions éditables de ces documents sont aussi disponibles.

Résumé des révisions de l’Addenda de l’auteur
En se fondant sur les commentaires des établissements membres et une reconnaissance que les auteurs ont un besoin croissant de conserver une plus grand partie de leurs droits au moment de publier afin de respecter les politiques de libre accès des organismes de financement comme la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications et d’assurer une plus vaste distribution de leurs œuvres, l’ABRC a entrepris une analyse et une révision détaillées de l’Addenda de l’auteur canadien (initialement adapté en 2007 à partir du SPARC Author Addendum to Publisher Agreement). L’objectif était de s’assurer qu’il reflétait le contexte canadien du droit d’auteur actuel.

L’Addenda révisé comprend deux changements importants : l’inclusion d’une disposition reconnaissant les octrois de licence non exclusive antérieurs aux établissements ou organismes de financement des auteurs par l’intermédiaire de politiques de libre accès (cette disposition fait partie de l’Addenda de l’auteur de SPARC depuis plusieurs années), ainsi que l’élargissement de l’Addenda afin que ce dernier puisse servir dans les négociations d’entente de publication d’un chapitre de livre aussi bien qu’un article de revue.

Remerciements
Ce guide est le résultat des efforts du Groupe de travail sur l’Addenda des auteurs et les droits d’auteurs : Lise Brin (ABRC), Rosarie Coughlan (Queen’s University), Roger Gillis (Dalhousie University), Stephanie Savage (University of British Columbia) et Jennifer Zerkee (Simon Fraser University), sous la direction du Comité sur l’avancement de la recherche de l’ABRC. Sincères remerciements aux membres de la communauté canadienne et internationale des bibliothèques et de la communication savante qui ont offert de précieux renseignements et commentaires.

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Les membres de l’ABRC comprennent les vingt-neuf plus grandes bibliothèques universitaires du Canada ainsi que deux bibliothèques nationales. L’amélioration de la recherche et de l’enseignement supérieur est au cœur de sa mission. L’ABRC développe la capacité d’appuyer cette mission, et favorise l’efficacité et la pérennité de la communication savante, ainsi que les politiques publiques qui permettent l’accès le plus large possible à l’information savante.

Pour plus de renseignements, prière de communiquer avec :
Lise Brin, agente de programme
lise.brin@carl-abrc.ca
902-318 4485